-
Avis 20164337
Mairie d'Ornans
Communication des documents suivants :
1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...
-
Avis 20165555
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au poste de directeur de la piscine à...
-
Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20170441
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20153192
Centre hospitalier de Cholet
Communication, par courriel ou par télécopie, de la liste des personnels en fonction dans le...
-
Avis 20153680
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants concernant Messieurs X X et X X, contrôleurs de la...
-
Avis 20181054
Société des transports de l'arrondissement de Douai (STAD)
Communication du registre des entrées et sorties du personnel de la société.
-
Avis 20181507
Ministère de l'Intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission...
-
Conseil 20184898
Mairie de Saint-Etienne
Caractère communicable, par courrier électronique, aux agents et à leur organisation syndicale,...
-
Avis 20180065
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication, de préférence par courrier électronique, sur support informatique de type clé USB...
-
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...
-
Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
-
Avis 20193273
Mairie de Champs-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents de la commune mentionnant les...
-
Avis 20194421
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, sous format électronique des documents relatifs aux personnels :
I) de droit...
-
Avis 20195697
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs au...
-
Avis 20203586
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents affectés dans le...
-
Avis 20203916
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication des documents et éléments suivants concernant Monsieur X, gardien de police...
-
Avis 20204186
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs au poste de chef du service Vie...
-
Avis 20212887
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels d'heures supplémentaires de tous...