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Avis 20183736
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars...
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Avis 20181280
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et...
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Avis 20183057
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courrier électronique ou support électronique non taxé, des...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20183293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication du procès-verbal de l’assemblée plénière du 13 juillet 2016 précisant les...
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Avis 20185350
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants relatifs à une subvention versée au profit de la fédération...
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Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
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Avis 20190669
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
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Avis 20190565
Préfecture de l'Yonne
Communication des dossiers de demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des...
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Avis 20190778
Mairie de Lannion
Copie, par voie postale, des budgets, comptes et comptes rendus financiers de l'association de...
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Avis 20191917
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, concernant les associations CAFFES (Centre national d'Accompagnement Familial et...
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Avis 20194742
Mairie de Rognes
Copie des documents suivants relatifs à la demande de subvention établie auprès du département...
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Avis 20184931
Mairie de Chessy-les-Près
Communication des justificatifs, pour les années 2016, 2017 et 2018, de la subvention annuelle...
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Avis 20195752
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, au format papier, pour période courant de 2014 à 2017, des documents portant sur les...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20203164
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisé, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20200932
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la fédération européenne des centres de recherche et...
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Avis 20201394
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20201396
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...