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Hydrologie Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164702
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Côte Sud des Landes (SIVOM 40)

Copie des résultats des analyses complémentaires des sédiments du lac d'Hossegor, cités lors de...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Hydrologie
Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20160982
Mairie de Pleurtuit

Communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie POS-PLU
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20150495
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de l'étude hydrologique réalisée en 2008 par le bureau d'études BCEOM dans le cadre du...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20144777
Mairie de L'Isle-d'Abeau

Copie des documents suivants : 1) l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Enquête publique
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel

Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Permis de construire
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20180933
Mairie d'Ucel

Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

Communication des documents suivants : 1) la correspondance et les documents associés, échangés...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude

Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20123806
Préfecture du Doubs

Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville

Communication des documents suivants : 1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels