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Avis 20163942
Mairie de Tarascon-sur-Ariège
Copie de l'arrêté portant interdiction de stationner sur la placette cadastrée n° 1054 située...
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Avis 20165876
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du courrier adressé au maire de la commune de Maisons-Alfort relatif au stationnement sur...
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Avis 20162196
Ministère de l'intérieur
Communication de l'évaluation réalisée par le directeur général de la Gendarmerie Nationale sur...
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Avis 20163231
Mairie de Bourg d'Oisans
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de...
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Avis 20160271
Mairie du Blanc
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au carrefour à plusieurs...
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Avis 20155717
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie de l'ensemble des documents relatifs aux transactions concernant des...
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Avis 20155824
Mairie de Fréhel
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
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Avis 20150472
Mairie de Leucate
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement dans la...
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Avis 20153098
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des statistiques précises liées à l’accidentologie de la route départementale 735...
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Avis 20153411
Mairie de Montpellier
Communication de la convention de gestion provisoire en la ville de Montpellier et Montpellier...
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Avis 20144892
Mairie de La Fresnais
Copie des arrêtés municipaux fixant les conditions de circulation sur les voies suivantes :
1)...
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Avis 20180828
Préfecture de la Manche
Copie de l'autorisation préfectorale délivrée le 26 juillet 2010 relative à l'implantation d'un...
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Avis 20174477
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents relatifs au stationnement payant mis en place dans le centre-ville...
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Avis 20182605
Mairie d'Etretat
Copie de l'arrêté municipal règlementant la circulation sur l'avenue Damilaville interdite au...
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Avis 20181677
Mairie du Mans
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance de la commission municipale des...
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Avis 20181678
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance de la commission municipale des...
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Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
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Avis 20182088
Mairie d'Aigues-Mortes
Copie de l’arrêté municipal concernant un stationnement interdit sauf transport de fonds au ...
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Avis 20172898
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie de documents dans le cadre de travaux débutant le 10 juillet 2017 dans la partie de...
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Avis 20134639
Mairie de Bordeaux
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...