-
Avis 20210987
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication des documents relatifs à la réalisation par l'union syndicale d'aménagement...
-
Avis 20210995
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...
-
Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...
-
Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...
-
Avis 20205117
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques effectuées par les chargés de...
-
Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
-
Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...
-
Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...
-
Avis 20214673
Mairie du Lavandou
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune à la...
-
Avis 20214674
SAUR (83)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune du...
-
Avis 20214790
Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37)
Communication de l'étude du syndicat intercommunal CAVITES 37, datée du 18 octobre 2018,...
-
Avis 20215093
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, sous forme numérique, à la suite de l'avis favorable rendu par le conseil...
-
Avis 20215380
Mairie de Montmorillon
Communication de la copie du rapport et des conclusions de la campagne de sondages par...
-
Avis 20215658
Mairie de Créteil
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants, concernant la zone d'aménagement...
-
Avis 20215660
Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Communication de l’atlas dynamique des zones inondables de la vallée de la Durance.
-
Avis 20215420
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication, sous format numérique par courriel ou au format papier, des relevés de prise en...