-
Avis 20152766
Mairie de Frangy
Consultation et copie au format électronique de l'acte de vente concernant la cession de la...
-
Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
-
Avis 20144376
Mairie de Zittersheim
Communication d'une copie du plan du village de Zittersheim tel qu'il existait avant la...
-
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
-
Avis 20144429
Mairie de Trigance
Communication des documents suivants concernant le recours à un géomètre-expert afin de remettre...
-
Avis 20144466
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'acte de la réunion de la commission mixte, franco-espagnole, de l'abornement...
-
Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
-
Avis 20144590
Mairie de Dachstein
Copie de l'ensemble des documents :
1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
-
Avis 20144644
Mairie de Meaux
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral du 30 juin 2014 déclarant d'utilité publique...
-
Avis 20144645
Mairie de Barneville-Carteret
Copie de la liste des titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) au bassin à...
-
Avis 20144754
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Sisco (Haute-Corse)...
-
Avis 20144788
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents concernant la demande de...
-
Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...
-
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
-
Avis 20144925
Mairie de Moret-sur-Loing
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention, annexée à une...
-
Avis 20145039
Mairie de Beaumont
Copie du rapport de l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de...
-
Avis 20143670
Ministère de la culture et de la communication
Copie, de préférence par courriel, du rapport de diagnostic (dossier SL/AF 2012-7) relatif à la...
-
Avis 20143695
Communauté de communes Thann-Cernay
Copie de l'estimation de France Domaine concernant sa parcelle n° 239 section 3 située à...
-
Avis 20143723
Association syndicale autorisée du littoral sud-est de la baie du Mont-Saint-Michel
Copie de documents concernant le pont à flot :
1) l'arrêté préfectoral d'autorisation...
-
Avis 20143728
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal d'alignement de la rue du Moutier.