-
Avis 20182993
Mairie de Maubec
Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...
-
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Communication des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...
-
Avis 20183623
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
-
Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
-
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
-
Avis 20183302
Mairie de Carlux
Copie par envoi postal ou retrait sur place de documents concernant la commune de Cazoulès...
-
Avis 20184511
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation donnée à Atlantic'eau ou au syndicat...
-
Avis 20181828
Mairie d'Herbeys
Communication des documents suivants :
1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ;
2)...
-
Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche
Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...
-
Avis 20183793
Eau de Paris
Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...
-
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...
-
Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont
Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...
-
Avis 20184100
Mairie de Chaniers
Communication des documents suivants :
1) les cartes de zonage relatives à l'assainissement...
-
Avis 20184145
Mairie de Cairanne
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184147
Mairie de Faucon
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.
-
Avis 20184156
Mairie de Mondragon
Communication par courriel du règlement du service de l'assainissement collectif en vigueur sur...
-
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër
Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.
-
Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)
Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...
-
Avis 20185818
Mairie de Dhuizel
Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...