-
Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...
-
Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...
-
Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
-
Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...
-
Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
-
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
-
Avis 20190676
Préfecture de la Manche
Communication de la copie des documents relatifs au site de Lessay, sur lequel sa cliente est...
-
Avis 20190799
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication de la copie des levés bathymétriques, prévus par l'arrêté préfectoral du 24...
-
Avis 20191248
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, par voie dématérialisée, de la totalité des résultats des analyses des sédiments...
-
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie
Communication des documents suivants :
1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...
-
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...
-
Avis 20193562
Mairie de Remauville
Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...
-
Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...
-
Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents
Communication des documents suivants :
1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...
-
Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons
Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...
-
Avis 20194810
Préfecture du Gers
Communication de tous les documents relatifs aux démarches entreprises par l’État faire...
-
Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...
-
Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud
Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...
-
Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne
Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade :
1) le rapport...
-
Avis 20202618
Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne
Communication des documents sur la base desquels les rédacteurs du plan local d'urbanisme...