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Avis 20131859
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au contrat d'occupation temporaire du domaine public...
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Avis 20132642
SNCF
Copie des documents suivants, se rapportant au contrat de sous-traitance conclu entre la société...
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Avis 20134279
SNCF
Communication du rapport d'analyse détaillé et de jugement des offres (analyse technique et...
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Avis 20134302
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité de la...
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Avis 20124919
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des lignes...
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20130039
SNCF
Copie de son dossier personnel.
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Avis 20130200
SNCF
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20124094
SNCF
Communication d'une copie du document administratif ayant motivé l'avis défavorable émis par la...
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Avis 20131536
SNCF
Copie du constat réalisé par la gendarmerie ou de la plainte qu'elle a enregistrée, concernant...
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Avis 20190245
SNCF
Réutilisation, conformément à l’article D323-2-1 du code des relations entre le public et...
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Avis 20185726
SNCF
Communication de plusieurs bases de données et informations liées à l'utilisation des...
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Avis 20193835
SNCF
Communication, afin de comprendre les causes du suicide de leur fils, Monsieur X, le X en se...
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Avis 20194535
SNCF
Communication des documents suivants :
1) le dossier de Monsieur X qui a travaillé avec sa...
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Avis 20202456
SNCF
Communication de toutes notes, circulaires ou instructions relatives à la mise en œuvre du b) du...
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Avis 20200695
SNCF
Communication de la liste des titres de transports validés à la gare d'Elbeuf le 15 novembre...
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Avis 20210738
SNCF
Communication de l'intégralité de son dossier administratif :
1) le dossier administratif...
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Avis 20215391
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les courriers des 5, 7...