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Avis 20183662
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des procès-verbaux émis depuis 2008 par la commission administrative paritaire...
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Avis 20184433
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication de l'intégralité du dossier médical de son mari, dont elle est la tutrice légale,...
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Avis 20183681
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20185210
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie de l'intégralité de son dossier scolaire de l'institut de formation en soins infirmiers...
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Avis 20185765
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20183463
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, afin de connaître les causes de la mort et de faire valoir ses droits, sur le...
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Avis 20190006
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, dans le cadre de la suppression du poste de son assurée, des documents suivants...
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Avis 20190616
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie des documents suivants concernant le marché public relatif au lot n° 1 « Responsabilité...
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Avis 20190411
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, pour son client qui fait l'objet d'une procédure de licenciement pour suppression...
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Avis 20184681
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical de médecine du travail.
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Avis 20191128
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2014 de l'établissement, faisant apparaître...
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Avis 20191537
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication de l'intégralité de son dossier médical depuis 2015, notamment le compte rendu de...
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Avis 20192051
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical constitué par les services...
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Avis 20186131
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bilan...
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Avis 20196106
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20194238
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication du dossier médical complet de sa cliente.
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Avis 20194710
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20195096
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, afin de défendre la mémoire de la défunte et de connaître l'ensemble de son...
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Avis 20202948
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, par envoi postal, afin de connaître les causes de la mort et faire valoir ses...
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Avis 20203086
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication d'une copie de son dossier médical personnel.