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Avis 20174958
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Mise en ligne sur le site internet de la communauté d'agglomération ou communication des...
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Avis 20174969
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication par courriel, des remarques des services de l'Etat dans le cadre du contrôle de...
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Avis 20182232
Communauté de communes de Montesquieu
Copie des documents relatifs aux travaux de réaménagement des berges de la Garonne :
1) la...
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Avis 20182476
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication par courriel ou courrier, du document intitulé « Diagnostic foncier et stratégie...
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Avis 20182662
Syndicat Départemental d'Equipement des Communes (SYDEC)
Copie de documents relatifs à aux travaux d'enfouissement de câbles dans la chaussée devant sa...
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Avis 20183200
Mairie de Bourg-Achard
Communication des documents suivants :
1) les documents d'urbanisme applicables à sa parcelle...
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Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20182133
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du dossier technique et administratif complet, notamment les analyses environnementales,...
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Avis 20182716
Mairie de Givry
Copie de la synthèse de la réunion de travail en date du 23 avril 2018 concernant les phases 2...
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Avis 20182897
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel ou plateforme de téléchargement, de documents concernant les projets...
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Avis 20183273
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle le ministre compétent a...
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Avis 20183516
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20183521
Mairie de Montargis
Copie des documents suivants :
1) le dossier envoyé en préfecture comprenant la demande...
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Avis 20181468
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence sur support dématérialisé, des études suivantes réalisées dans le...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...
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Avis 20181638
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez
Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...
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Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20181966
Mairie de Bischheim
Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...
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Avis 20182045
Mairie de Somain
Communication de l'arrêté municipal, ou tout autre document, relatif au changement de...