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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180641
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180737
Mairie de Commensacq
Copie de documents relatifs au permis d'aménager délivré à Monsieur X pour la réalisation d'un...
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Avis 20180875
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie ou communication par voie électronique des documents suivants, mentionnés dans le bilan...
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Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
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Avis 20180915
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Copie de documents concernant le projet d'extension des équipements publics en prolongement du...
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Avis 20181076
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant le site du...
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Avis 20181086
Préfecture de la Somme
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181095
Préfecture de police de Paris
Communication de l'avis du préfet concernant la modification du plan de circulation dans le...
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Avis 20181144
Mairie de Craintilleux
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'arrêté municipal fixant un sens...
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Avis 20181191
Mairie de Valloire
Communication du tableau des voies communales et des chemins ruraux faisant apparaître la nature...
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Avis 20181216
Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR)
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC Renaissance III, à savoir :
1) la...
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Avis 20181285
Mairie de Gizeux
Communication de l'étude portant sur le comblement de la douve du parc de Plailly.
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Avis 20174509
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication des preuves de la réalisation de l'ensemble des équipements publics prévus dans le...
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Avis 20174588
Préfecture du Val-d'Oise
Copie des documents relatifs à l'arrêté d'opposition à déclaration préalable n° DP 095 430 16...
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Avis 20174636
Mairie de Bourgs-sur-Colagne
Communication, dans le cadre d'un désaccord avec la commune sur le statut juridique de la voie...
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Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20174918
Mairie d'Ustaritz
Copie de l'arrêté municipal autorisant la société X à effectuer des travaux de remblaiement sur...