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Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
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Avis 20141910
Mairie de Chamaret
Consultation des documents suivants, relatifs à des associations subventionnées par la...
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Avis 20142367
Mairie d'Ostricourt
Consultation des listes d'émargements de l'élection municipale du 23 mars 2014.
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Avis 20142848
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
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Avis 20142849
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
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Avis 20142850
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
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Avis 20140710
Administration joker
Copie du registre des entrées et des sorties des animaux de la fourrière municipale et du...
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Avis 20140514
Préfecture de La Réunion
Copie de l'extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de Saint-André en...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-Lambert
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20130715
La Poste
Communication de l'autorisation de mise en place d'un panneau de signalisation par la direction...
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Avis 20124963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les nouveaux statuts modifiés de l'association syndicale du...