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Avis 20212083
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication de l'organigramme du service des sports de la mairie pour les années 2015 à 2021.
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Avis 20212097
Mairie d'Allauch
Communication de l'arrêté ou de l'attestation de situation administrative, notifiant l'arrêt...
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Avis 20212134
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)
Communication, à la suite du non renouvellement de son engagement, des documents suivants :
1)...
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Avis 20212143
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication d'une copie du rapport d’expertise rédigé par le docteur X, à la suite de l'examen...
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Avis 20212206
Pôle emploi
Communication, dans la cadre de son contrat de travail avec la société ECKSA, entreprise située...
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Avis 20212226
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants le concernant :
1) le rapport établi par la conseillère...
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Avis 20212353
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, suite à l'avis émis par le comité médical ministériel en date du 1er octobre 2020...
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Avis 20205388
Centre Communal d'Action Sociale de Pont-l'Abbé (CCAS 29)
Communication, à la suite de sa radiation des cadres de la fonction publique territoriale et de...
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Avis 20205475
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents concernant sa candidature au poste de professeur des universités au...
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Avis 20205581
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) l’intégralité du dossier...
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Avis 20205664
Ministère des armées
Communication des avis de la DRH-MD se rapportant à sa fiche Individuelle de souhaits...
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Avis 20210046
Ministère de la culture
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de son entier dossier administratif...
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Avis 20210077
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication, à la suite de son détachement, de sa fiche financière établie par le centre...
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Avis 20210194
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, dans le cadre de la candidature de son client au concours interne de l’agrégation...
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Avis 20210206
Etablissement pour personnes âgées dépendantes Augustin Labouilhe (EHPAD 31)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier administratif de sa cliente
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Avis 20210316
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie de l'enregistrement sonore de la réunion du comité technique du 9 décembre 2020
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Avis 20210359
Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant son client...
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Avis 20210368
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, le concernant :
1) la note de service relative aux...
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Avis 20210373
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication, par voie postale ou par voie électronique, de l'entier dossier individuel...
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Avis 20210374
Mairie de Cercié
Communication des documents suivants, concernant la période du Ier janvier 2007 au 31 juillet...