-
Avis 20183668
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Alpes-Maritimes :
1) le...
-
Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
-
Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
-
Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
-
Avis 20190009
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Saint-Florentin (SIAEP 89)
Communication des factures de travaux concernant la modification du branchement de l'eau,...
-
Avis 20190197
Mairie de Lesperon
Copie des bordereaux comptables (recettes et dépenses) et des comptes annexes de la commune,...
-
Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...
-
Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
-
Avis 20191694
Mairie d'Aubusson
Communication par consultation, et éventuellement délivrance de copies sous format papier à ses...
-
Avis 20191779
Préfecture de La Réunion
Communication du document synthétisant les remboursements effectués par la préfecture concernant...
-
Avis 20191853
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels affichant le versement des...
-
Avis 20192419
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Communication des documents relatifs à la délibération n° 2018.14.12 du 13 décembre 2018 portant...
-
Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable des saisons sportives...
-
Avis 20191479
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, en couleur et numérisée, des documents relatifs aux actes notariés concernant la vente de...
-
Avis 20191495
Mairie de Jonage
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par copie du...
-
Avis 20190918
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des documents relatifs l'attribution de subventions publiques à des structures...
-
Avis 20193559
Ministère de la Justice
La communication des documents suivants, concernant les associations UNADFI (X) et CCMM-Centre...
-
Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
-
Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
-
Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...