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Avis 20183131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20181520
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 48)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents dénommés « Quelle eau...
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Avis 20181693
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Copie des documents suivants :
1) en ce qui concerne l'assainissement collectif :
a) les études...
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Avis 20181694
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie des documents suivants :
1) le plan détaillé quartier par quartier du réseau de chaque...
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Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...
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Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
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Avis 20181828
Mairie d'Herbeys
Communication des documents suivants :
1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ;
2)...
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Avis 20181901
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20181957
Mairie de Lifou
Communication des résultats d’analyses de l’eau de distribution publique de la commune pour les...
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Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche
Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...
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Avis 20182112
Agence de l'eau Adour-Garonne
Copie ou consultation des rapports d'analyses annuels 2014 - 2017 réalisés par le syndicat...
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Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...
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Avis 20172395
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
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Avis 20172417
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication, par voie électronique, de l'ensemble du dossier (éventuelles annexes comprises)...
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Avis 20172464
Groupement Intercommunal Châtillon Coligny Sainte-Geneviève des Bois
Communication de documents relatifs à des travaux de réhabilitation de la canalisation...
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Avis 20172476
Direction départementale de la protection des populations de la Gironde (DDPP 33)
Communication de l'entier dossier relatif à l'enquête effectuée auprès des services de la régie...
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Avis 20172491
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents de l'étude de faisabilité...
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Avis 20172562
Mairie de Créon
Communication des tarifications des services publics relatives à l'assainissement pour la...
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Conseil 20172772
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Caractère communicable au maire de la commune, au locataire, du rapport de visite établi à la...