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Avis 20181359
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication par courriel ou au format papier, de documents relatifs aux travaux de la...
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Avis 20181398
Mairie de Bouquet
Copie du rapport d'enquête du service public d'assainissement non collectif (SPANC) portant sur...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...
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Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...
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Avis 20174615
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, des avis rendus par les services consultés dans le...
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Avis 20174752
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication des justificatifs, autorisations, relatifs à l'installation de canalisations dans...
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Avis 20174779
Mairie de Volonne
Copie de documents relatifs à la tarification de l'assainissement de la commune :
1) les...
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Avis 20174808
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Copie de la décision relative à l'implantation d'un point d'apport volontaire (PAV) (conteneurs...
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Avis 20175061
Régie des eaux et d'assainissement du pays de Martigues
Consultation du schéma directeur d'alimentation en eau potable des pays de Martigues.
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Avis 20175095
Syndicat mixte Vendée Eau
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les pièces détaillées relatives à...
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Avis 20182263
Mairie de Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
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Avis 20182282
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés suivants relatifs à...
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Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born
Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...
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Conseil 20182667
Intercom Bernay Terres de Normandie
Caractère communicable, à une entreprise privée qui a réalisé des installations chez un usager,...
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Conseil 20182902
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de...
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Avis 20183302
Mairie de Carlux
Copie par envoi postal ou retrait sur place de documents concernant la commune de Cazoulès...
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Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
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Avis 20182367
Syndicat intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Lussan (SIAEP 30)
Copie des factures de travaux de branchement en eau de :
1) Monsieur X, quartier les Cruvielles...
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Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime
1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...