-
Avis 20184762
Chambre d'agriculture de la Dordogne
Communication de la liste des membres de la Commission cantonale des structures agricoles de la...
-
Conseil 20191839
Mairie de Lasbordes
1) caractère communicable, à un agriculteur, de la copie d'un certificat d'affichage destiné à...
-
Avis 20192105
Préfecture de l'Eure
Communication de la copie du constat des services de la direction départementale de la...
-
Avis 20192449
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication des documents suivants, cités dans le courrier du 21 mars 2019 l'informant de son...
-
Avis 20191147
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par publication en ligne, des documents suivants relatifs à la base de données...
-
Avis 20193545
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des analyses du taux de présence de haies tel qu’il apparaît dans le registre...
-
Avis 20195524
Mutualité sociale agricole Côtes Normandes (MSA 50)
Communication du relevé d'exploitation et des bulletins de mutation des terres des parcelles X...
-
Avis 20193570
Préfecture de région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
-
Avis 20193571
Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
-
Conseil 20193578
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Caractère communicable, en application du dernier alinéa de l'article L632-7 du code rural et de...
-
Conseil 20193588
Mairie de Le Val
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) le courrier du...
-
Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20200913
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20200914
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20195898
Mairie de Laval (38)
Consultation de la liste des détenteurs d'animaux d'élevage de la commune dans le cadre de...
-
Avis 20200254
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
-
Avis 20211909
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication du registre national de production de poules pondeuses d’œufs de consommation,...
-
Avis 20203142
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication d'une copie des documents relatifs à l’enquête publique concernant la création...
-
Avis 20203546
Chambre d'agriculture de Région Ile-de-France
Communication, sous format dématérialisé, par publication sur son site internet ou par courriel,...
-
Conseil 20203926
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Demande d'avis sur un projet de convention de mise à disposition des données issues de la base «...