-
Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...
-
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...
-
Conseil 20172245
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Caractère communicable à une association de plaisanciers du port de Bandol de la liste...
-
Avis 20165606
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'avis favorable rendu par le conseil...
-
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
-
Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)
Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...
-
Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
-
Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...
-
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol :
1) la liste des bateaux...
-
Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
-
Avis 20183895
Mairie de Centuri
Copie des demandes de titre d’amarrage pour les années 2016 et 2017, dans le port de Centuri.
-
Avis 20175686
Préfecture de Mayotte
Copie des instructions données par le préfet en tant qu'autorité investie du pouvoir de police...
-
Conseil 20182441
Voies navigables de France (VNF)
Caractère communicable à la société exploitant une péniche sur laquelle sont organisés soirées...
-
Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...
-
Avis 20184827
Voies navigables de France (VNF)
Copie des documents suivants :
1) l’entier dossier d’instruction en vue de l’obtention d’une...
-
Avis 20192280
Chambre de commerce et d'industrie de Caen Normandie (CCI 14 )
Communication, sous format numérique par mail, en sa qualité de membre élu au conseil portuaire,...
-
Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
-
Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas
Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.
-
Avis 20193540
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication de l'agrément attribué à la société SOMARA pour le service du remorquage maritime...
-
Avis 20195005
Mairie d'Hyères
Communication de la liste des abonnés annuels de Port Auguier.