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Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert
Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...
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Avis 20193568
Mairie de Divonne-les-Bains
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20193638
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant le marché public de services pour la...
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Avis 20193674
Communauté de communes du Pays Fouesnantais
Copie des documents suivants :
1) le rapport transmis aux membres du conseil communautaire du 19...
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Avis 20193706
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...
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Avis 20193714
Mairie de Gratentour
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
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Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
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Avis 20194859
Mairie de Longages
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'urbanisation de...
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Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
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Avis 20195730
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, sans occultation excessive, des documents...
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Avis 20195953
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Copie des fiches justificatives détaillées des travaux réalisés par l'entreprise X comprenant...
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Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...
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Avis 20193279
Mairie de Meudon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20193318
Mairie de Cassel
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193325
Communauté d'agglomération du Grand Verdun
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l’étude préalable à...
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Avis 20193349
Préfecture de la région Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20193386
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant chacun des lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
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Avis 20193474
Mairie de Paris
Communication, sous réserve, des occultations strictement nécessaires au respect de l'article...
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Avis 20193593
Caisse primaire d'assurance maladie de Saône-et-Loire (CPAM 71)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'exécution des prestations...