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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20194990
Mairie de La Barre
Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20195235
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de la copie du contrat de gérance et des avenants du débit de tabac de la société...
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Avis 20191534
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191811
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP concernant...
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Avis 20191826
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191835
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) concernant APOLOGIC choisi de gré à gré à la suite de...
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Avis 20192309
Ministère des Armées
Communication des documents relatifs au marché public n° 2018 1050 041 151 notifié le 18 mai...
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Avis 20192636
Communauté de communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais
Copie du contrat de prestations de services conclu avec la société SAUR afin d'intervenir...
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Avis 20193052
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) le programme de réalisation de l'Institut de biologie...
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Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
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Avis 20193174
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre portant sur la fourniture...
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Avis 20193274
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Copie des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la société...
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Avis 20202781
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20202990
Mairie d'Agde
Copie des documents suivants :
1) les actes d'engagement du marché public de maîtrise d'œuvre n°...
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Avis 20203040
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la...
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Avis 20203113
Conseil départemental de l'Isère
Copie des documents suivants concernant les lots n° 2 « Secteur Porte des Alpes » et n° 7 «...
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Avis 20203183
Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'analyse des offres sans occultation...
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Avis 20203317
Mairie d'Elancourt
Communication de l'ensemble des bons de commande déjà émis ou en cours d'émission par la ville...
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Avis 20203332
Mairie de Bruges
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...