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Avis 20201262
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et président de l'association « Alternative...
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Avis 20201345
Mairie de Châteaugiron
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux de requalification de la place...
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Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...
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Avis 20204025
Université de Bordeaux
Communication de l'intégralité des bons de commande émis par l'université de Bordeaux dans le...
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Avis 20204037
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20204129
Mairie de Veuil
Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...
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Avis 20204205
Mairie de Sainte-Foy-Tarentaise
Communication des documents suivants concernant le marché public « Télésiège débrayable 6 places...
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Avis 20204371
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de concession contenant...
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Avis 20202154
Mairie de Lourdes
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de la convention d’exploitation d’un train...
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Avis 20211023
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)
Communication des rapports complets d'analyse des offres suivants relatifs aux marchés publics...
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Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...
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Avis 20211762
Mairie de Palaiseau
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20212439
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant la procédure de sanction administrative...
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Avis 20212530
Mairie de Calais
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachées...
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Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
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Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...
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Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...
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Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
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Avis 20204970
Mairie du Plateau d'Hauteville
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des documents suivants à la suite de la...