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Conseil 20171830
Mairie d'Avignon
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des documents constituant le...
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Conseil 20165320
Mairie d'Avignon
Caractère communicable, à un administré, de l'entier procès-verbal relatif aux opérations...
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Avis 20165453
Mairie d'Avignon
Communication du document attestant l'inscription de Monsieur X à la formation initiale...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20162654
Mairie d'Avignon
Communication des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la...
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Avis 20156208
Mairie d'Avignon
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20150769
Mairie d'Avignon
Caractère communicable, du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché...
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Avis 20152909
Mairie d'Avignon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20184352
Mairie d'Avignon
Communication par courriel des documents suivants :
1) l'arrêté municipal prévoyant la mise en...
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Avis 20142090
Mairie d'Avignon
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20132877
Mairie d'Avignon
Copie de la main courante enregistrée sous la référence Police municipale d'Avignon, poste de...
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Avis 20132973
Mairie d'Avignon
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 8400712B10151P0 délivré le 17...
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Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
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Avis 20176124
Mairie d'Avignon
Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...
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Conseil 20191614
Mairie d'Avignon
Définition des « administrations publiques » autorisées à demander des copies intégrales des...
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Avis 20184500
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du permis de construire n° X du 5 septembre 2006...
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Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
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Avis 20200674
Mairie d'Avignon
Communication de l'intégralité des pièces constituant le dossier au vu duquel le maire a arrêté...
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Avis 20200716
Mairie d'Avignon
Communication de l’intégralité des documents contenus dans son dossier médical détenu par le...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...