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Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20190058
Syndicat Mixte Lumière
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) les délibérations et comptes rendus des...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
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Avis 20183797
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé avec la société JC DECAUX concernant,...
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Avis 20182689
Mairie d'Origny-en-Thiérache
Copie des documents suivants :
1) les analyses des déchets résultant du rabotage de la route et...
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Avis 20182242
Mairie de Senlis
Copie de tous les documents cités dans les délibérations n° 30 et 31 du conseil municipal du 29...
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Avis 20181792
Communauté de communes Pays d’Uzès
Communication par courriel ou courrier, ou consultation des documents suivants relatifs au...
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Avis 20180840
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie de l'intégralité des documents suivants, manquants lors des précédentes transmissions ...
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Avis 20180707
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) le nombre d’entreprises relevant du secteur...
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Conseil 20180730
Mairie de Maucourt (80)
Caractère communicable à un conseiller municipal, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20180240
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents relatifs à l’implantation sur le domaine public, de présentoirs à...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20180212
Association foncière de Saint-Phal - Cresantignes - Fays-la-Chapelle
Consultation de documents relatifs à l'Association foncière de Saint-Phal - Cresantignes -...
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Avis 20180150
Mairie de Béthune
Copie des documents suivants :
1) le bail à construction conclu avec la société PAS-DE-CALAIS...
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Avis 20175933
Mairie de Willems
Communication, au format numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils...
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Avis 20176004
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des document suivants :
1) par...
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Avis 20175841
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) le titre d'occupation du logement municipal situé au...
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Avis 20175470
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de l’inauguration de l’exposition « Trésors...