-
Avis 20164625
Présidence de la République
Communication des documents suivants relatifs aux années 2011 à 2016 :
1) les contrats et...
-
Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
-
Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...
-
Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
-
Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
-
Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...
-
Avis 20200620
Mairie de Saleux
Communication, en tant qu'élue municipale, des documents suivants :
1) les documents comptables...
-
Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
-
Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...
-
Avis 20215931
Mairie de Brunstatt-Didenheim
Communication des documents suivants :
1) le contrat de bail du logement situé X à Brunstatt...
-
Avis 20222092
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
-
Avis 20220865
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des documents suivants...
-
Avis 20226603
Mairie de Saint-Raphaël
-
Avis 20226686
Mairie de Saint-Etienne
-
Avis 20226084
Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
-
Avis 20224749
Mairie de Marseille
-
Avis 20224194
Mairie de Bussy-Saint-Georges
-
Avis 20231716
Mairie de Thomery
-
Avis 20233734
Mairie de Faverges-Seythenex
-
Avis 20233738
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy