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Avis 20202771
Conseil départemental de l'Aube
Communication du compte rendu de réunion en date du 25 octobre 2019 du service local...
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Avis 20204357
Mairie de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants :
1) s'agissant des deux...
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Avis 20210252
Mairie de Valravillon
Communication des documents relatifs à la participation pour voirie et réseaux (PVR) du X à X...
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Avis 20212731
Mairie d'Isles-lès-Villenoy
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme de simple information délivré le X...
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Avis 20212795
Mairie de La Bridoire
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) les décisions prises par la commune...
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Avis 20212843
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication de la convention d’occupation temporaire du domaine public (COT) en date du 14...
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Avis 20212904
Mairie de Châtenay-sur-Seine
Copie, au format papier par voie postale, à ses frais, sur facture, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213823
Mairie de Linguizzetta
Copie, dont les frais à sa charge, sur demande, des documents suivants :
1) l'entier dossier de...
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Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20211900
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, à ses frais, dans le cadre de la cabanisation effectuée par son voisin, Monsieur...
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Avis 20211296
Mairie de Nouvoitou
Communication d'une copie intégrale des autorisations de travaux (arrêté, formulaire Cerfa,...
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Conseil 20214221
Mairie de Noaillac
Caractère communicable du dossier sur la participation pour voirie et réseaux (PVR) due par les...
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Avis 20214431
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique ou, à défaut, par courrier postal, de...
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Avis 20214993
Mairie de Macau
Communication, par consultation, des comptes rendus de la commission d'urbanisme, du 1er...
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Avis 20215072
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication des documents suivants :
1) sous format numérique par courriel , l’intégralité des...
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Avis 20215106
Mairie de Moineville
Communication, par voie postale ou de manière dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...