-
Avis 20200396
Mairie de Val d'Isère
Communication de la copie des documents suivants :
1) les plans zonning SSI (PC) établis par...
-
Avis 20212141
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication, de manière préférentielle par courriel, ou à défaut aux frais de sa cliente par...
-
Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
-
Avis 20203180
Rennes Métropole
Communication des pièces relatives à l'arrêté n° A 19.1385, et en particulier les documents...
-
Avis 20203366
Préfecture de la Moselle
Communication, à ses frais, des documents relatifs aux recours gracieux formés par la préfet à...
-
Avis 20203956
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Copie des fiches individuelles, établies par les propriétaires X X, X et X, lors de la réunion...
-
Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
-
Avis 20210355
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Communication de l'intégralité des documents concernant l'opération de la « prise de terre » par...
-
Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
-
Avis 20213214
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) le rapport de...
-
Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20202923
Mairie de Saint-Chamond
Consultation des documents contenus dans le dossier relatif à la vente de l'ex cure de...
-
Avis 20203140
Mairie de L'Huisserie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation, des deux demandes de...
-
Avis 20214409
Mairie de Saint-Denis (93)
Consultation de tous les dossiers de préemption depuis 1995 prouvant la destination (vente,...
-
Avis 20215631
Mairie de la Plagne Tarentaise
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre la commune de Macot-la-Plagne et...
-
Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...