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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Avis 20162635
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine
Copie du rapport de la société X, réalisé en 2015 pour le compte de X dans le cadre des études...
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Avis 20161270
Mairie de Poissy
Copie de l'intégralité du dossier relatif à la procédure tendant à déclarer d'utilité publique...
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Avis 20161372
Direction interdépartementale des routes Ouest (DIR Ouest)
Copie du document intitulé « Mise en sécurité de l'échangeur de Kériel à Plouédern. Plan de...
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Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20160492
Mairie de Mouriès
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du terrain du stade ;
2) le...
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Avis 20160505
Mairie de Jaulgonne
Communication des documents suivants :
1) les dispositions du POS actuellement en vigueur...
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Avis 20150876
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Consultation du dossier relatif à la l'opération de mise à 2 x 3 voies de la rocade sud de...
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Avis 20150149
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, par courriel au format PDF, de l'avant-projet détaillé des travaux de rénovation...
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Avis 20152211
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM)
Communication de l'étude de programme réalisée par le cabinet IPK Conseil, en vue de la...
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Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...
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Avis 20141588
Mairie d'Amblainville
Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...
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Avis 20142546
Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans
Copie du document intitulé « Programme technique détaillé Centre aquatique » édité par la...
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Avis 20140971
Mairie de Houilles
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude du cabinet « Atelier Villes et...
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Avis 20136070
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du dossier déposé par ERDF le 28 février 2013 en vue d'obtenir une déclaration...
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Avis 20134503
Mairie d'Armoy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée par le conseil d'architecture,...
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Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
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Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
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Avis 20130679
Mairie de Candillargues
Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...
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Conseil 20050677
président du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne
- caractère communicable des délibérations (y compris leurs annexes) par lesquelles le syndicat...