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Avis 20151740
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...
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Avis 20151741
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...
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Avis 20151303
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...
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Avis 20151304
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...
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Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
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Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...
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Avis 20144778
Conseil général des Ardennes
Communication d'une copie du procès-verbal portant transfert de compétences entre le conseil...
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Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...
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Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20143223
Mairie de Quimperlé
Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...
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Avis 20142470
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des plans définitifs d'exécution des travaux de dédoublement de la RD9 dans le secteur du Réaltor.
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Avis 20142225
Mairie de Port-Vendres
Copie de documents relatifs à la construction d'une piste de défense des forêts contre...
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Avis 20141916
Mairie de Langogne
Copie de l'acte relatif à la création de la zone industrielle et artisanale de Langogne...