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Avis 20151768
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la liste des agents assignés et requis pour le service minimum dans le cadre du...
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Avis 20151528
Centre hospitalier de Compiègne
Communication de l'extrait du procès-verbal de la séance du comité d’hygiène, de sécurité et des...
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Avis 20151551
Mairie de Montville
Communication de la fiche d'heures des agents titulaires et non titulaires électeurs de la commune.
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Conseil 20151619
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Caractère communicable des extraits de décision et de comptes contenant l'intégralité des primes...
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Avis 20151646
Mairie de Gambsheim
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté municipal n° 24/2002 relatif à son...
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Avis 20151692
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013 et 2014 :
1) les documents...
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Avis 20150998
Ministère de l'intérieur
Copie des éléments suivants, à ses frais :
1) la décision refusant la mutation de sa cliente...
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Avis 20151000
Ministère de l'intérieur
Copie des éléments suivants, à ses frais :
1) la décision refusant la mutation de son client...
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Avis 20151120
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur (RI) en vigueur au service d'incendie...
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Avis 20151177
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CDG 60)
Communication des documents relatifs aux frais de repas pris en charge par le centre de gestion...
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Avis 20151294
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les procès verbaux de la commission administrative paritaire...
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Avis 20151331
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication de son dossier médical, notamment les comptes rendus du médecin de prévention, le...
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Avis 20150926
Mairie de Brest
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal portant sur les...
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Avis 20150929
La Poste
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative des effectifs actuellement en poste dans...
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Avis 20150967
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission administrative paritaire...
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Avis 20150603
Mairie de Saint-Chamond
Communication des documents suivants :
1) toute délibération municipale, tout arrêté municipal,...
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Avis 20150649
Mairie d'Arronville
Consultation, en sa qualité d'adjointe au maire, de la fiche de poste et des bulletins de...
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Avis 20150702
Mairie de Belfort
Copie du bulletin de salaire de Monsieur X Xpour la période du 28 avril au 11 mai 2014.
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Avis 20150713
Institut national des sciences appliquées du Centre Val-de-Loire (INSA 67)
Communication des fiches de paye des chefs de service de l'institut bénéficiant de la nouvelle...
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Avis 20150728
Mairie du Thillay
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre l'association médecine du...