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Avis 20152442
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication, en sa qualité de commissaire enquêteur titulaire, de l'avis de la Commission...
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Avis 20152443
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs aux inondations et coulées de boue survenues le 14...
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Avis 20152450
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 16 juin 2010 approuvant le plan de...
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Avis 20152456
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des chapitres III (discussions des hypothèses), IV (résultats de l'enquête) et V...
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Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
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Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt
Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants :
1) les éléments relatifs à la...
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Avis 20152497
Mairie de Châtillon-lès-Sons
Copie de la délibération concernant le projet éolien.
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Avis 20152498
Mairie de Mont-d'Origny
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet éolien ;
2) le plan...
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Avis 20152499
Mairie de Dizy-le-Gros
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet initial de...
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Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...
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Avis 20152671
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de l'audit d'acquisition portant sur les points justifiant la valeur de la société anonyme...
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Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.
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Avis 20152688
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie de l'arrêté 98.81 du maire de Saint-Georges-les-Bains visé par le préfet de l'Ardèche...
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Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...
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Avis 20151875
Mairie d'Avranches
Copie du plan des réseaux d'évacuation des eaux pluviales traversant la propriété de ses clients.
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Avis 20152052
Charbonnages de France (CDF)
Copie des éléments suivants concernant le site de Villers-Saint-Sépulcre :
1) les informations...
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Avis 20152158
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant le projet de création...
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Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)
Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...
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Avis 20152187
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie, de préférence au format électronique, de l'ensemble des délibérations de l'année 2014...
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Avis 20152202
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou télécopie, de l'expertise réalisée et détenue par...