Recherche - CADA

Hydrologie Développement Durable Et Transports Environnement Affaire courante

Avis 20164702
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Côte Sud des Landes (SIVOM 40)

Copie des résultats des analyses complémentaires des sédiments du lac d'Hossegor, cités lors de...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Hydrologie
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161724
mairie de Trie-Château

Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...

26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20161763
Conseil départemental de l'Aveyron

Copie, dans le cadre d'une expertise judiciaire opposant sa cliente à une autre société...

26/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20160982
Mairie de Pleurtuit

Communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie POS-PLU
Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)

Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20162819
Préfecture de l'Hérault

Copie de l'étude hydraulique et hydro-sédimentaire de la côte ouest de la commune de Vias.

21/07/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques chimiques et radiologiques
Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...

18/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20160373
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Janville

Communication des documents suivants : 1) la délibération du syndicat des eaux de Choisy-au-Bac...

14/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Hydrologie
Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20154914
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)

Communication des documents suivants relatifs à une consultation publique nationale concernant...

19/11/2015 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports Hydrologie
Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Hydrologie
Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préalables à la...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Activités agricoles
Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...

07/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Hydrologie