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Avis 20194337
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie, si possible au format numérique, des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20194384
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
Communication, pour chacun des lots n° 1 et 3 du marché public portant sur des prestations...
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Avis 20194413
Union des secteurs d'énergie du département de l'Aisne (USEDA)
Consultation des documents concernant la mise en place de la fibre sur la commune d’Abbecourt...
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Avis 20194414
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Consultation des annexes 4, 8 et 9 du contrat de délégation de service public passé entre Caux...
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Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
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Avis 20194506
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie du rapport de conclusion voté par le comité d'agglomération pour l'attribution de la...
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Avis 20194539
Société ERIGERE
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20194603
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Peinture » du marché public n° 2019 8031...
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Avis 20194706
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents contractuels relatifs au marché public n° 2019130014087400 signé...
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Avis 20194721
Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (CPAM 63)
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant deux marchés...
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Avis 20194736
Syndicat mixte du Val d'Allos (SMVA)
Copie des documents suivants concernant la réalisation par sa cliente, la SARL X, au cours du...
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Avis 20194740
Communauté de communes du Grand Chambord
Consultation du contrat de délégation de service public passé avec la société Vert Marine.
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20194784
Syndicat mixte ouvert Yvelines Numérique
Copie du contrat et de ses annexes, conclu le 12 octobre 2017 entre le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20194789
Syndicat mixte du département de l'Oise
Copie des documents suivants concernant le marché public global de performance portant sur la...
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Avis 20194967
Mairie de Talloires-Montmin
Consultation des documents suivants :
1) le contrat passé avec l'exploitant d'un snack-bar sur...
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Avis 20195182
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) les conventions signées avec les entreprises X et X relatives...
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Avis 20195193
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du marché public référençant les organismes de protection complémentaire santé et...
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Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
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Avis 20195949
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...