-
Avis 20193410
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence au format numérique, dans le cadre de l'instruction et de l'information...
-
Avis 20193938
Mairie de Vernie
Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...
-
Avis 20185963
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Communication, de préférence, par voie électronique, des documents et informations suivants :
1)...
-
Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
-
Avis 20193640
Mairie de Boisemont
Copie de la liste officielle des documents sur les risques naturels à Boisemont qui ont été...
-
Avis 20194300
Mairie de Montgeron
Communication du plan communal de sauvegarde (PCS).
-
Avis 20194973
Préfecture de l'Aude
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'avis de la direction départementale...
-
Avis 20193167
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20193384
Mairie de Saussines
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, dont certains sont archivés, au...
-
Avis 20193712
Mairie de Les Eparres
Communication de la copie du rapport géotechnique relatif au projet de construction d'un groupe...
-
Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...
-
Avis 20193449
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Communication de la copie du document technique cité page 57 de la note de présentation du plan...
-
Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
-
Avis 20193121
Orléans Métropole
Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
-
Avis 20192017
Mairie de Marseille
Copie, par voie postale, au format papier, à ses frais, du rapport n° 18/02727/MARE établi le 27...
-
Avis 20201630
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du rapport relatif à l'étude phytosanitaire portant sur l'état des arbres du...
-
Avis 20201828
Préfecture de la Somme
Communication, à ses frais, de la copie papier des documents relatifs à l'élaboration du plan de...
-
Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
-
Avis 20202196
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
-
Avis 20202558
Mairie du Muy
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...