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Avis 20124350
Mairie de Palau-del-Vidre
Communication, de préférence sur support électronique, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn
Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
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Avis 20130048
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...
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Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...
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Avis 20124007
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de la commission...
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Avis 20124097
EDF
Communication de la copie des documents relatifs à l'exploitation du barrage hydroélectrique du...
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Avis 20124105
Ports Normands Associés (PNA)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant classement en catégorie...
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Avis 20124106
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication d'une copie de l'arrêté portant classement en catégorie C de la digue bordant les...
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Avis 20124248
Mairie de Merlimont
Communication d'une copie de l'étude visant à caractériser les zones humides sur le territoire...
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Conseil 20131095
Mairie de Boujan-sur-Libron
Demande de conseil portant sur l'obligation pour la mairie de délivrer à Monsieur et Madame XXX,...
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Avis 20131103
Mairie de Punaauia
Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva :
1) l'avis...
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Avis 20131532
Préfecture de l'Aisne
Communication du rapport de post-crue concernant le fonctionnement du barrage de Proisy les 7 et...
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Avis 20131572
mairie du Barcarès
Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...
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Avis 20131659
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques...
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Avis 20182905
Office national des forêts (ONF)
Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de l'expertise de l'Institut...
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Avis 20183075
Ministère de l'Intérieur
Communication de documents dans le cadre du refus de l'état de catastrophe naturelle à la suite...
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Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...
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Avis 20180334
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Copie sur support papier, par courriel ou sur support informatique de type CD-Rom, du rapport...
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Avis 20180586
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous format électronique de type CD Rom, clé USB, courriel ou téléchargement sur...