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Avis 20172627
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20173321
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions...
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Avis 20134891
Mairie de Les Gonds
Communication de la liste intégrale des agents bénéficiant du régime indemnitaire comprenant les...
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Avis 20135342
Mairie de Valenciennes
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel effectuant des heures...
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Avis 20141381
Rectorat de l'académie de Montpellier
Copie des douze derniers bulletins de salaire de Monsieur XXX XXX, secrétaire général adjoint,...
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Avis 20141866
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) les états des différents emprunts contractés par le...
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Avis 20141867
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs à son fils, XXX XXX, né le XXX XXX XXX, sapeur-pompier...
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Avis 20142316
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des douze derniers bulletins de salaire du recteur de l'académie de Strasbourg.
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Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...
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Avis 20140621
Banque publique d'investissement France (BPI)
Communication des documents suivants :
1) les rémunérations, indemnités et toutes autres...
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Avis 20140629
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Copie des bulletins de salaire de novembre et décembre 2012, janvier et novembre 2013, après...
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Avis 20140784
Mairie d'Hendaye
Copie de l'ensemble des documents relatif à l'exercice des fonctions de Madame X. au sein du...
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Avis 20141127
Mairie de Largentière
Copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle le maire a attribué la nouvelle...
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Avis 20141217
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant la situation statutaire de Monsieur XXX XXX...
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Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
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Avis 20136094
Université du Sud Toulon-Var
Communication des documents relatifs à l'utilisation des enveloppes indemnitaires pour les...
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Avis 20140050
Mairie d'Hulluch
Communication des arrêtés individuels d'attribution du régime indemnitaire aux agents communaux.
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Avis 20140559
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie des douze derniers bulletins de salaire de Madame X., adjointe du directeur des ressources...
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Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...