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Avis 20193460
Mairie de Barcy
Consultation des permis de construire de la commune pour les années 2017, 2018 et 2019.
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Avis 20193467
Mairie de Lille
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire...
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Avis 20193538
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication, sous format papier, de l'entier dossier de demande de permis de construire n° X...
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Avis 20193585
Mairie de Marseille
Communication du permis de construire n° PC X accordé à la SNC Cogedim le 28 juin 2019 pour la...
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Avis 20193739
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication du dossier de permis de construire initial du X.
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Avis 20194965
Mairie de Thonon-les-Bains
Copie complète de l'ensemble des déclaration préalables reçues par la commune depuis 2017.
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Avis 20195022
Mairie de Cucuron
Communication des documents suivants :
1) le(s) dossier(s) complet(s) de l'ensemble des demandes...
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Avis 20195266
Mairie de Thionville
Communication, dans le cadre du dossier de permis de construire n° X délivré par le maire le 07...
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Avis 20185906
Mairie de Groix
Copie des permis de construire concernant les parcelles référencées sous les numéros X.
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Avis 20186093
Mairie de Chaux-la-Lotière
Communication des documents suivants :
1) l'avis communiqué au service instructeur concernant...
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Avis 20195393
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X sise X :
1) le document...
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Avis 20195395
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication de la déclaration préalable DP X déposée en mairie de Nomeny le 13 mars 2018,...
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Avis 20195403
Mairie de Biscarrosse
Consultation du dossier de permis de construire déposé fin 1988 sous le numéro X, concernant un...
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Avis 20195467
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication du rapport d'instruction établi par l'instructeur dans le cadre de la demande de...
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Avis 20195509
Mairie de Flamanville (50)
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° 076 264 19 R002 déposée le 14 mars 2019...
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Avis 20195520
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à la déclaration...
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Avis 20195587
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de construire concernant le bien situé au X, sans qu'il ait l'obligation de...
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Avis 20195641
Mairie d'Annecy
Copie du permis de construire et des documents s'y rapportant accordé à Monsieur X sur la...
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Avis 20195694
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis du construire n° X...
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Avis 20195738
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Copie, avec règlement des frais éventuels de reproduction à la charge de son client, des...