Recherche - CADA

31/03/2020 POS-PLU

Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey

Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193915
Mairie de Mireval

Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de...

31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194009
Mairie du Gosier

Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque

Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz

Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20194246
Mairie de Montlignon

Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants : 1) la...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194256
Mairie de Rieux

Communication, sous format papier ou messagerie électronique, des courriers et correspondances,...

31/03/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf propriété intellectuelle Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194297
Mairie de La Verpillière

Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux déposé par ses clients...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194317
Mairie de Cervione

Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) : 1) le projet...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194424
Mairie de Margency

Communication du plan de zonage de la commune.

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20194508
Mairie de Brié-et-Angonnes

Communication de l’historique du classement de la parcelle cadastrée section X sous le numéro X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194522
Mairie de Traenheim

Communication de la copie du plan sommaire d'urbanisme, approuvé le 12 mai 1971, en vigueur lors...

31/03/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194772
Mairie de Capbreton

Copie du document graphique se rapportant à l'ensemble désigné « jardins dans la pointe formée...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194783
Mairie de Noordpeene

Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Déchets Réglementation Support de communication
Avis 20194802
Mairie de Férolles-Attilly

Communication, à ses frais, par courriel de préférence, des documents suivants : 1) la copie de...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194816
Mairie du Cailar

Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants : 1) l'entier dossier de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU