-
Avis 20192588
Mairie de Ris-Orangis
Communication, de préférence, sur support électronique, ou à défaut, sur support papier, à ses...
-
Avis 20192617
Mairie de Dolus-d'Oléron
Consultation, avec remise de copies, du projet de plan local d'urbanisme révisé .
-
Avis 20192703
Mairie de Villepreux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 septembre...
-
Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
-
Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants :
1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
-
Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
-
Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...
-
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey
Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...
-
Avis 20193915
Mairie de Mireval
Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...
-
Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de...
-
Avis 20194009
Mairie du Gosier
Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...
-
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194246
Mairie de Montlignon
Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20194256
Mairie de Rieux
Communication, sous format papier ou messagerie électronique, des courriers et correspondances,...
-
Avis 20194297
Mairie de La Verpillière
Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux déposé par ses clients...
-
Avis 20194317
Mairie de Cervione
Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le projet...
-
Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
-
Avis 20194508
Mairie de Brié-et-Angonnes
Communication de l’historique du classement de la parcelle cadastrée section X sous le numéro X.
-
Avis 20194522
Mairie de Traenheim
Communication de la copie du plan sommaire d'urbanisme, approuvé le 12 mai 1971, en vigueur lors...