-
Avis 20202673
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20201608
Préfecture de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
-
Avis 20201662
Conseil départemental de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
-
Avis 20201755
Metz Métropole
Communication, par courrier électronique, des avis préalables de la CAP et du comité technique...
-
Avis 20202134
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
Communication, en sa qualité de membre du comité technique d'établissement (CTE) et du conseil...
-
Avis 20194174
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...
-
Avis 20195688
Mairie de Le Port
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents communaux concernés par des cumuls...
-
Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
-
Avis 20192318
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...
-
Avis 20193673
Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Copie du livre de paie des infirmières en pédiatrie de l'année 1964 avec mention des nom et prénom.
-
Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
-
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...
-
Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...
-
Avis 20180256
Mairie de Saint-Victoret
Copie, au format papier ou par voie électronique, du document justifiant que Monsieur X,...
-
Avis 20170391
Mairie de Guyancourt
Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...
-
Avis 20175294
Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Communication de la liste des agents employés au sein de la collectivité comportant pour chacun...
-
Avis 20175852
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal concernant son client de la...
-
Avis 20174475
Mairie du Cannet
Copie des documents suivants :
1) l’avis de déclaration transmis au centre de gestion, portant...
-
Avis 20175046
Préfecture du Haut-Rhin
Communication de la liste des personnels employés sur un poste des cultes dans le Diocèse de...