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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...
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Avis 20152861
Office public de l'habitat de Valence (OPH 26)
Communication de l'ensemble des justificatifs, (explications, facturations, base juridique,...
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Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
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Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
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Avis 20153499
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
Copie des contrats collectifs d'assurances « Mutuelle de France Prévoyance » et « Collecteam ».
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Avis 20153595
Eurométropole de Strasbourg
Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...
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Avis 20153746
Mairie de Beausoleil
Communication des documents suivants concernant la convention « Devens-SARL Monte-Carlo Club...
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Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
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Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20152045
Mairie des Mages
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
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Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...