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Avis 20232252
Métropole de Lyon
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Avis 20231919
Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
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Avis 20231337
Banque publique d'investissement France (BPI)
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Avis 20227903
Mairie d'Antony
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Avis 20226148
Mairie de Saint-Pol-de-Léon
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Avis 20224558
Mairie de Festubert
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Avis 20224587
Mairie de Meyras22/09/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Contrats administratifs Installations classées
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Avis 20224760
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
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Avis 20223775
Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)
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Avis 20223574
Ports de Saint-Malo et Cancale
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Avis 20223619
Mairie de Paris
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Avis 20222757
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret
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Avis 20220865
Mairie d'EtampesCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des documents suivants...
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Avis 20217361
Mairie de LabruguièreCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie du contrat de bail locatif,...
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Avis 20216968
Mairie de La Chapelle-MoulièreCommunication des documents suivants relatifs à la réalisation d'un jardin communal biologique...
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Avis 20215224
Mairie de FestubertCommunication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-PolycarpeCommunication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) les grands livres des comptes...04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf privé Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale Budgets et comptes Enquête publique Cadastre Contrats administratifs Hydrologie
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Avis 20214687
Mairie de LyonCommunication des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » : 1) le courrier...
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Avis 20213542
Caisse générale de sécurité sociale - URSSAF de La Réunion (CGSS - URSSAF 977)Communication de la copie du contrat de prêt à usage avec effet au X, « prétendument signé » par...