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Avis 20232252
Métropole de Lyon
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Avis 20231920
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
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Avis 20230489
Durance Luberon Verdon Agglomération (DLVA)
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Avis 20230066
Mairie de Strasbourg
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Avis 20226916
Direction interministérielle du numérique (DINUM)
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Avis 20227383
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
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Avis 20226255
Agence française de développement (AFD)
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Avis 20224558
Mairie de Festubert
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Avis 20224587
Mairie de Meyras22/09/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Contrats administratifs Installations classées
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Avis 20224760
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
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Avis 20224453
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
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Avis 20223300
§ Mairie de Boisemont
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Avis 20222757
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret
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Avis 20222207
Mairie d'Aigues-Vives (30)
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Avis 20220141
§ Mairie de BoisemontCommunication des documents suivants relatifs à la mise en œuvre d'une opération immobilière sur...
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Avis 20215224
Mairie de FestubertCommunication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...
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Avis 20215302
Mairie de LarchantCommunication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » : 1) le courrier...
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Avis 20214284
Aéroports de ParisCommunication des documents suivants concernant le protocole d'accord relatif aux conditions de...
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Avis 20212743
Mairie de SaisyCommunication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...