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Avis 20233369
Préfecture de Paris
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Avis 20232491
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Cierrey - Le Vieil-Évreux (SIVOS 27)
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Avis 20231569
Association Pyrénéenne d'aide aux victimes d'infraction pénale (APAVIM)
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Avis 20230126
Mairie de Montfleur
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Avis 20228023
Préfecture du Cher
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Avis 20226716
Communauté de communes Val-de-Charente
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Avis 20225095
Mairie du Teil
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Avis 20225497
Mairie de Charost
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Avis 20223497
Mairie de Houplin-Ancoisne
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Avis 20222687
# Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
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Conseil 20222109
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
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Avis 20220929
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
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Avis 20220226
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants relatifs au...
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Avis 20217661
La Foncière de Haute-Savoie
Communication de la copie des documents suivants :
1) la convention constitutive de...
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Avis 20217019
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'appel d'offres de la cession des murs...
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Avis 20216968
Mairie de La Chapelle-Moulière
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'un jardin communal biologique...
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Avis 20216995
Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)
Communication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité, pour...
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Avis 20217032
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20216459
Premier ministre
Communication des documents comptables justifiant de la ventilation des subventions allouées par...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...