-
Avis 20164459
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
-
Avis 20164571
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation sur place des documents suivants :
1) s’agissant des pièces budgétaires et...
-
Avis 20164590
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...
-
Avis 20164594
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie des notes de frais de Madame X relatives à son déplacement à Clermont-Ferrand dans le...
-
Avis 20164660
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
-
Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
-
Avis 20165200
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication par mail sous format numérique, du budget principal et budget annexe de l'Eau 2015...
-
Avis 20165238
Conseil départemental du Var
Copie, en sa qualité de conseiller municipal de Gonfaron, de la facture de l'imprimerie Trulli...
-
Avis 20165242
Mairie du Cailar
Consultation de l'ensemble des écritures comptables de la commune concernant l'exercice 2014.
-
Avis 20163609
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des factures, et bordereaux de paiement relatifs à celles-ci, concernant les...
-
Avis 20163809
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
-
Avis 20163836
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
-
Avis 20164193
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
-
Avis 20164232
Syndicat mixte d'assainissement SIANE de Rebais
Copie des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'excédent du budget du SIANE ;
2) le...
-
Avis 20164346
Mairie de Gadancourt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes de gestion de la commune pour...
-
Avis 20164348
Mairie de Béziers
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut par consultation avec réalisation de...
-
Avis 20164409
Mairie d'Etampes
Communication des comptes de l'association du comité des fêtes d'Etampes, attributaire d'une...
-
Avis 20164416
Mairie de Vénissieux
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20171681
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du syndicat mixte par...
-
Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...