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Avis 20233800
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
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Avis 20227153
Artois Mobilités
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Avis 20224022
Communauté de communes du Grand Chambord
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Avis 20223776
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
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Avis 20221050
Mairie de Vendays-Montalivet
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Avis 20220847
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication, par publication en ligne de la collectivité, des documents administratifs...
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Avis 20217738
Préfecture de la Dordogne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
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Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20200917
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200452
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du prix de la cession, réalisée au moyen d'une procédure d'appel d'offres, de la...
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Avis 20193357
Mairie de Trilbardou
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20192741
Mairie de Saint-Ouen
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de la copie des documents...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...