-
Avis 20232828
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Avis 20232188
Mairie de Belloy-en-France
-
Avis 20232340
Ministère de l'intérieur
-
Avis 20231716
Mairie de Thomery
-
Avis 20231205
Mairie de Les Assions
-
Avis 20231320
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
-
Avis 20224987
Ministère de la santé et de l'accès aux soins
-
Avis 20222813
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
-
Avis 20223031
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CD 44)
-
Avis 20223032
Préfecture de la Loire-Atlantique
-
Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
-
Avis 20221602
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
-
Avis 20220929
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
-
Avis 20220346
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, par le biais d'un fichier excel ou csv, des documents et éléments suivants :
I)...
-
Avis 20217611
Mairie de Vaulx-en-Velin
I) copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20217071
§ Mairie d'Eguilles
Communication, en sa qualité d'élu, des documents relatifs au marché marché accord-cadre...
-
Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
-
Avis 20216819
Mairie de Festubert
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat d'assistance à...
-
Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...
-
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...