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Avis 20151991
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à la décision du directeur de l'ARS...
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Avis 20152010
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Communication des analyses des offres avant et après négociation, produites dans le cadre d'un...
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Avis 20152033
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie, de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à...
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Conseil 20152053
Mairie du Tampon
Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...
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Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue
Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
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Avis 20151578
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31...
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Avis 20151615
Communauté de communes du pays de Fontainebleau
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants dont la société d'économie...
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Avis 20151677
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication des documents suivants, concernant le contrat de délégation de service public...
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Conseil 20151702
Mairie de Tours
Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...
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Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne
Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...
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Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...
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Avis 20151838
Office public de l'habitat "ADVIVO" (OPH 38)
Communication des éléments suivants concernant les lots (plâtrerie-peinture tous secteurs) et...
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Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
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Avis 20151866
Groupe Berri
Communication des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCP XX X (société...
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Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20151912
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20151930
Présidence de la Polynésie française
Communication du rapport d'analyse technique des offres concernant le marché public d'étude...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...