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Avis 20152275
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 à 3 relatifs à la ...
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Avis 20152279
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 10 à 17 du marché public ayant pour...
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Conseil 20152285
Mairie de Meyzieu
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'analyse détaillée de son offre ainsi que...
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Avis 20152291
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants, de préférence sous format électronique :
1) le dossier...
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Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
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Avis 20152343
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 37)
Communication des documents suivants relatifs à la vente de la ferme X par la SAFER 37 en 2011...
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Avis 20152345
Mairie de Villecresnes
Communication des documents suivants, ainsi que toutes les pièces s’y rapportant :
1) la liste...
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Avis 20152371
Mairie du Havre
Communication des documents suivants relatifs aux opérations du Fonds d'indemnisation pour les...
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Avis 20152420
Conseil régional de Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152423
Conseil régional de Franche-Comté
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152425
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152427
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152428
Conseil régional de Poitou-Charentes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152430
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
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Avis 20151918
Mairie de Tourcoing
Communication des rapports d'inspection d'hygiène du restaurant scolaire de l'école Herriot.
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...