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Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20151183
Mairie de Montfort-sur-Risle
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20151297
Mairie de Montauban
Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151316
Mairie d'Aubergenville
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X X, attributaire du marché public...
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Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
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Avis 20151339
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie de l'entier dossier d'instruction concernant la décision n° 2328D de la CNAC autorisant la...
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Avis 20151362
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Copie des documents suivants se rapportant au renouvellement d'autorisations d'activité de soins...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20151370
Maison de retraite Victor Bonal
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Conseil 20151382
Mairie de Tende
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...
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Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...
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Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...
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Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
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Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
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Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.
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Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor
Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...