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Avis 20150826
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants détenus par le Conseil national de protection de la nature (CNPN)...
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Avis 20150833
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des documents...
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Avis 20150862
Mairie du Barcarès
Copie du bail commercial du mini-téléski nautique Kum Wake Park situé sur le site des Dosses au Barcarès.
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20150879
Présidence de la Polynésie française
Communication du rapport d'analyse des offres, dans le cadre de la consultation sur la mise en...
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Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...
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Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » :
1) l'étude d'impact...
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Avis 20150897
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien des...
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Avis 20150928
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs aux candidats à l'appel d'offres de prestations...
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Avis 20150933
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) les contrats de prêts structurés classés E et F des trois...
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Avis 20150935
Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIREST)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20150958
Mairie de L'Huisserie
Communication des éléments suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20151024
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants relatifs à l'exécution du marché public portant sur la...
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Avis 20151025
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
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Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...
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Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...
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Conseil 20150668
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Caractère communicable, à un élu communautaire, de l'ensemble des documents fournis à la...
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Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...
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Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...